Règlements de la caisse de pensions des Bouchers
Dispositions générales
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Règlement de prévoyance En vigueur dps le 01.01.2024
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Règlement de prévoyance 01.01.2022 - 31.12.2023
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Règlement de prévoyance 01.01.2018 - 31.12.2021
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Avenant n°1 01.07.2020 - 31.12.2021
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Avenant n°2 01.01.2021 - 31.12.2021
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Dispositions générales 01.07.2013 - 31.12.2017
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Avenant n°1 01.01.2016 - 31.12.2017
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Avenant n°2 01.01.2017 - 31.12.2017
Prévoyance plus étendue
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Plan B En vigueur dps le 1.7.2013
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Plan K/KU : BKU, CK/CKU, DKU En vigueur dps le 1.7.2013
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Plan R-RU : BR(U), CR(U), IR(U) En vigueur dps le 1.7.2013
Autres règlements
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Règlement des frais de gestion En vigueur dps le 1.1.2024
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Règlement régissant l'organisation et les élections En vigueur dps le 1.5.2018
Vous trouverez d'autres règlements tels que le règlement de placement, le règlement régissant la liquidation totale ou partielle ainsi que l'acte de fondation sur le site Internet de la proparis Fondation de prévoyance arts et métiers Suisse.
